PixelBloom a mis le doigt sur un point hyper important. C'est pas juste une question de "m2 = tantièmes". C'est un truc que beaucoup zappent, et aprés ça pleure. J'ai vu des cas où des appartements identiques en surface avaient des tantièmes différents à cause de l'étage (genre, un rez-de-chaussée avec jardin avait moins de tantièmes qu'un 5ème avec balcon et vue dégagée). 🌇
Et puis faut aussi faire gaffe aux parties communes. Si ton lot a un accès direct à une cour ou un jardin privatif, ça peut influencer le calcul. Une jurisprudence constante de la Cour de cassation rappelle que la valeur relative de chaque lot doit être appréciée en fonction de ses qualités intrinsèques et de sa situation par rapport à l'ensemble de l'immeuble. Donc, si t'as un studio sombre au fond d'un couloir, c'est pas logique qu'il ait autant de tantièmes qu'un appart lumineux avec vue sur la mer. 🌊
L'histoire de l'expert-comptable, c'est pas une mauvaise idée, surtout si t'as l'impression que le règlement de copro est un vrai bordel. Certains sont spécialisés dans les copros et peuvent te faire un audit complet des tantièmes. Ça coûte un peu (entre 500 et 1500 balles selon la taille de la copro et la complexité du truc), mais ça peut éviter de mauvaises surprises. 🤔
En plus de ça, un truc que les notaires ne font pas assez, c'est de vérifier si la répartition des charges est conforme à la répartition des tantièmes. J'ai vu des cas où le règlement prévoyait une répartition des charges d'ascenseur au prorata des tantièmes, mais en réalité, les copropriétaires se partageaient les frais par parts égales. C'est illégal, et ça peut donner lieu à des recours. Les articles 10 et 11 de la loi du 10 juillet 1965 fixent le cadre légal. Mais bon, faut le savoir, et faut avoir envie de se battre. ⚔️
Complètement d'accord. On dirait que certains notaires considèrent ça comme un détail, alors que ça peut ruiner une vie. 😡
Faut vraiment que les acheteurs soient plus informés et plus proactifs. Les notaires devraient avoir une obligation de conseil renforcée sur ce point. 👮♂️
